Centre Louis Gray, SELARL de radiothérapie et d’oncologie des Bourgoins, au capital de 5859€, dont le siège social est situé au :

658 rue des Bourgoins
45200 Amilly

​SIRET : 498 789 163 000 17
RCS Orléans 498 789 163

Téléphone : 02 38 89 81 60 – 02 38 89 83 70

Directeurs de la publication : Dr Waheed Askoul, Dr Nadia Aoulad, Dr François Camus, Dr Jean-Claude Legueul.

Le site est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le lien https://www.hostinger.fr/contact.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles, le Centre Louis Gray met à la disposition des utilisateurs (ci-après dénommé les Utilisateurs) du Centre Louis Gray (https://www.centrelouisgray.fr), les services associés et la manière par laquelle les Utilisateurs accèdent au Site et utilisent ses services.

Toute connexion au Site est subordonnée au respect des CGU.

L’Utilisateur reconnaît à ce titre que le simple accès au Site implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

L’Utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque Utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Le Centre Louis Gray ne saurait être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de l’accès, de l’utilisation ou de téléchargement de contenu via le Site, notamment, un dommage ou virus qui pourrait infecter l’ordinateur de l’Utilisateur ou tout autre matériel.

Le Centre Louis Gray s’efforce de permettre l’accès au Site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de son contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des services.

Par conséquent, le Centre Louis Gray ne peut garantir une disponibilité du Site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l’Utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité du Centre Louis Gray ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce Site et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, le Centre Louis Gray peut être amené à interrompre le Site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’Utilisateur reconnaît et accepte que le Centre Louis Gray ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.

Les informations et/ou documents figurant sur le Site et/ou accessibles par le Site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.
Le Centre Louis Gray se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur le Site.

Les informations et/ou documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’Utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité du Centre Louis Gray puisse être recherchée.

Le Centre Louis Gray ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site.

Le Site est la propriété exclusive du Centre Louis Gray.

La structure générale du Site et son contenu sont la propriété exclusive du Centre Louis Gray, et font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété intellectuelle (droits d’auteur, bases de données, logiciels, marques, etc.).

Toute reproduction, représentation ou adaptation totale ou partielle du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Centre Louis Gray est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute réutilisation ou extraction totale ou partielle, des bases de données du Site par une personne physique ou morale, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et logos du Centre Louis Gray réalisées sans son autorisation expresse est interdite en application des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Site peut contenir des liens hypertextes ciblant d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce Site sans autorisation expresse du Centre Louis Gray, à condition que le lien affiche le Site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Il est néanmoins demandé d’en informer préalablement le Centre Louis Gray, qui peut à tout moment demander la suppression du lien.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (ci-après « RGPD ») n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, le Centre Louis Gray, en qualité de responsable de traitement, garantit le respect de la vie privée des Utilisateurs du Site.​

Pour en savoir plus : lire ci-dessus le chapitre « Protection des données personnelles ».

Le Centre Louis Gray se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

Les informations figurant sur ce site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du Site) et son médecin et ne peuvent donc en aucun cas tenir lieu d’avis médical. Elles n’ont notamment pas valeur de diagnostic, ni de pronostic ni d’avis thérapeutique qui relèvent exclusivement du colloque singulier entre un médecin et son patient. Le centre Louis Gray ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation, même partielle des informations disponibles sur son site.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (ci-après « RGPD ») n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, le Centre Louis Gray, en qualité de responsable de traitement, garantit le respect de la vie privée des Utilisateurs du Site.

L’Utilisateur, personne physique, est informé que les informations qu’il communique par le biais du Site sur la base, soit de mesures précontractuelles ou de l’exécution d’un contrat à des fins de gestion de la relation client, soit de l’intérêt légitime poursuivi par le Centre Louis Gray afin de pouvoir répondre à ses demandes, sont destinées aux services habilités du Centre Louis Gray et de leurs sous-traitants.

Pendant la consultation du Site ou l’accès aux services en ligne du Centre Louis Gray, l’Utilisateur peut être sollicité pour communiquer volontairement certaines données personnelles (nom, prénom, email, numéro de téléphone, identifiants). Les formulaires de collecte présents sur le Site précisent notamment la finalité, les destinataires, la durée de conservation et le caractère obligatoire ou facultatif des données demandées par un astérisque.

Les données personnelles collectées et traitées sur le Site sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.

L’Utilisateur du Site est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité (lorsqu’il s’applique) et d’opposition sur les données le concernant. L’Utilisateur peut exercer ces droits en s’adressant au centre Louis Gray à l’adresse :

Centre Louis Gray
Centre de radiothérapie et d’oncologie de Montargis
658 rue des Bourgoins
45200 Amilly

L’Utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Par ailleurs, chaque e-mail envoyé par le Centre Louis Gray indique comment ne plus le recevoir.

Les Utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés et du RGPD, notamment en s’abstenant de toute collecte ou utilisation détournée des données à caractère personnel auxquelles ils accèdent.

Ce Site utilise les cookies suivants :

– cookies de session : il s’agit des cookies nécessaires à l’identification de l’Utilisateur pour accéder à un service en ligne nécessitant une authentification. Les informations de session ainsi obtenues par les cookies sont enregistrées sur l’équipement terminal de l’Utilisateur et sur le serveur qui héberge le Site.

– cookies d’audience : ces cookies permettent de comptabiliser les Utilisateurs et d’identifier la manière dont ils utilisent le Site. Ils sont déposés et lus sur l’équipement terminal de l’Utilisateur et dès que ce dernier accède à un site web utilisant le service « Google Analytics ».  Les données ainsi collectées sont transmises et stockées par la société Google Inc aux Etats-Unis qui garantit un niveau de protection adéquat des données personnelles vous concernant en adhérant au Privacy Shield. Les données générées par ces cookies concernent l’utilisation du Site (durée des visites, pages consultées, localisation, système d’exploitation, navigateur, voie d’accès, nombre de visites) et l’adresse IP de l’Utilisateur afin de déterminer la ville de connexion.

Pour plus d’informations sur le service Google Analytics, vous pouvez consulter : Google Analytics – Protection de vos données.

La durée de vie de ces cookies d’audience est de 13 mois maximum.

Pour désactiver Google Analytics sur votre navigateur : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/?hl=fr.

​L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou rejeter tous les cookies, ou pour être prévenu lorsqu’un cookie est installé de la façon suivante :

– pour Mozilla Firefox : Menu “outil ” puis “Options” /’icône “vie privée” /menu “cookie” puis sélection de l’option appropriée

– pour Microsoft Internet Explorer : Menu “Outils” / “Options Internet” / ‘onglet “Confidentialité”/ sélection du niveau souhaité

– pour Google Chrome : Menu “Paramètres > Afficher les paramètres avancés > Confidentialité > Paramètre de contenus” puis sélection des options appropriées

– pour Safari > Préférences, cliquez sur Confidentialité, puis effectuez l’une des opérations proposées

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et le contenu du Site sont régis par la loi française.

Les parties conviennent que les différends qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion des présentes, faute de pouvoir être réglés à l’amiable, seront soumis aux juridictions françaises compétentes.